Conditions générales de vente du Programme Alimentaire Biomis et d'utilisation du Site

Les conditions générales (ci-après appelées aussi le "Les Conditions Générales") présentes disciplinent la vente du "Programme Alimentaire Bioimis" (ci-après appelé aussi le "Service") aux Clients ainsi que les Utilisateurs du Site.

1. Définitions

Sous réserve que ce ne soit pas établi différemment, les termes qui suivent auront le significatif suivant s'ils sont utilisés dans les Conditions Générales,

Client : l'Utilisateur qui achète un Service en accédant au Site.
Service : le Programme Alimentaire Bioimis développé par la société de droit autrichien Edel Allian Gmbh et concédé en exclusivité à la Société sauf pour le territoire italien.
Société : la société Bioworld S.r.l., siège social via Macello, 45 - I-35013 Cittadella (PD), Italie, C.F. et P.IVA 04855120285, REA 423824, titulaire de la licence du Programme Alimentaire Bioimis, qui fournit le Service.
Site : la plateforme en ligne disponible sur le Site “www.bioimis.com” et sur les autres sites avec le nom de domaine identique de second niveau mais différents top level domain (fr.,de., etc... suivants, conjointement indiqués aussi comme le Site), avec l'exclusion du domaine .it.
Utilisateur : quiconque accède au Site.

Pour surfer sur le Site et/ou acheter le Service, nous vous rappelons qu'il est nécessaire d'accepter les Conditions Générales. Si vous n'êtes pas d'accord, même sur une seule des clauses contenues dans les Conditions Générales, vous ne pourrez pas accéder au Site et nous vous invitons à interrompre immédiatement la navigation sur notre Site.
En surfant sur le Site ou bien en achetant un des Services, le Client/Utilisateur accepte les Conditions Générales.
La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales ; les modifications seront efficaces au moment de la publication sur le Site, fait exception pour les ordres envoyés antérieurement, lesquels continueront à appliquer celles en vigueur à l'époque de la conclusion du contrat.
Dans tous les cas, nous vous invitons à vérifier périodiquement d'éventuelles modifications des Conditions Générales.

3. Méthode Bioimis

Le Programme Alimentaire Bioimis est uniquement un Coaching pour une alimentation personnalisée basée sur des conseils alimentaires avec de communs aliments, que l'on peut acheter dans tous les magasins ou supermarchés, utilisables afin d'améliorer la propre forme et donc adapté pour perdre du poids.
Le Programme Alimentaire Bioimis ne soigne aucune pathologie ou trouble et n'importe quel résultat en matière de santé, obtenu et reporté par tiers, ne constitue pas une garantie sur le résultat effectif et ne représente pas la norme.
Les temps et la quantité de perte de poids varient de personne à personne sur la base du poids initial, du métabolisme individuel, du style de vie, de l'exercice physique et d'une correcte alimentation.
Il faut tenir compte de la possibilité de non-reproduction des résultats mentionnés à tierces personnes.

4.  Description du Service

Le Service est composé ainsi :

1.Un programme de Coaching en ligne avec des conseils alimentaires basés sur le Programme Bioimis pour améliorer le propre état de bien-être ; 

2.À telle fin, la Société créera un espace personnel sur le Site où le Client pourra recevoir des conseils alimentaires et toutes les informations nécessaires pour la fourniture du Service ; 

3.TLa possibilité de poser des questions à notre Équipe et/ou aux Biologues Nutritionnistes du Programme Bioimis par messages (Tickets) ou par téléphone (dans le pays où le service est opératif) ; 

4.L’accès aux Guides Brefs du "Programme Alimentaire Bioimis", accessibles en ligne sur le Site, sur l'espace dédié ; 

5.Livre de recettes Programme Forme Idéale ; 

6.Livre de recettes Programme En Forme pour Toujours. 

Pour accéder au Service, l'Utilisateur devra au préalable répondre aux questions spécialement créées par notre Équipe de Biologistes Nutritionnistes.

5.  Conclusion du contrat

Le contrat, ayant comme objet l'achat du Programme Alimentaire Bioimis, est conclu au moment de l'acceptation par la Société de l'ordre d'achat envoyé par le Client. Afin de remplir puis successivement envoyer l'ordre d'achat, le Client devra suivre la procédure guidée disponible sur le Site ; avant d'envoyer l'ordre d'achat, nous invitons le Client à vérifier attentivement, si tous les champs demandés sont saisis correctement ; en cas d'erreurs, le Client pourra toujours corriger les champs mal remplis. Au moment de l'acceptation et avant le début de la fourniture du Service, la Société enverra un e-mail de confirmation contenant la copie de l'ordre d'achat et des relatives Conditions Générales, de même que le résumé de toutes les informations essentielles du Service acheté, la durée du contrat, le prix, les modes de paiement, la résiliation et les frais applicables. Pour toute la durée du contrat, une copie de l'ordre d'achat et des relatives Conditions Générales seront conservées dans les propres archives électroniques de la Société Bioworld S.r.l. ; le Client pourra toujours demander l'envoi d'une copie de ces documents en écrivant à : info@bioimisworld.com.

6.  Types de programme

Le Programme Alimentaire Bioimis est basé sur des conseils alimentaires composés uniquement d'aliments naturels. Toutes les règles et les principes sur lesquels est basé le Programme Bioimis sont décrits en détail dans les Guides Brefs qui seront mis à disposition pendant le Service ; nous vous recommandons de lire attentivement ces Guides avant de commencer le Programme.

Le Programme Alimentaire Bioimis est composé de deux Programmes : le Programme Forme Idéale et le Programme En Forme pour Toujours.

Programme Forme Idéale

Le Programme Forme Idéale est utilisé pour améliorer son état de bien-être et donc il est également adapté pour perdre du poids. Grâce à une correcte alimentation et à des conseils alimentaires composés de communs aliments naturels et qui sont personnalisés sur la base des données et des sensations communiquées quotidiennement, il est possible d'obtenir une perte de poids saine et naturelle.

Il existe deux versions du Programme Alimentaire Forme Idéale : le Programme Forme Idéale Fast et le Programme Forme Idéale Soft.

Le Programme Forme Idéale Fast est la formule originale qui détermine normalement une perte de poids rapide. Dans ledit programme, des repas mono aliment sont utilisés, en plus, les aliments utilisés pour le petit-déjeuner peuvent prévoir de communs aliments comme les pâtes, le riz, les légumes, les viandes blanches, les viandes rouges, les oeufs, le poisson, les fruits frais et secs.

Par contre, le Programme Forme Idéale Soft est le programme idéal pour celui qui privilégie un amaigrissement plus atténué et moins intense ainsi que pour celui qui veut se désintoxiquer en apprenant, dans les phases successives, comment garantir un futur alimentaire sain et naturel. Dans ledit programme, sont également conseillées à chaque repas, les associations de plusieurs aliments outre à des petits-déjeuners plus prêts des traditionnels petits-déjeuners français.

Programme En Forme pour Toujours

Le Programme En Forme pour Toujours représente le vrai secret de Bioimis et il est dédié à tous ceux qui sont intéressés à connaître comment le propre corps réagit à chaque aliment ou association d'aliments. Avec ce programme vous apprendrez comment maintenir la forme ou le poids atteint en mangeant avec goût. Dans le Programme En Forme pour Toujours les propres menus pourront être composés avec les petits-déjeuners, les repas et les dîners composés d'associations de plusieurs aliments pour chaque repas.

Le Programme En Forme pour Toujours est composé de 4 phases : 1° Maintien, 2° Test, 3° Repas Libre, 4° Check Up.

Des quantités maximales à respecter ne sont pas demandées et sont consentis tous les modes de cuisson et l'utilisation à volonté de l'huile d'olive extra vierge. Les éventuelles substitutions des aliments conseillés par l'Équipe de la Société de la part des Clients peuvent influencer négativement sur l'évolution du Programme Alimentaire.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment ses Services pour en améliorer la qualité ou bien pour ajouter de nouvelles fonctionnalités ou instruments.

7.  Conditions personnelles nécessaires pour accéder au Programme Alimentaire Bioimis

L'utilisation du Programme Alimentaire Bioimis est réservée à des personnes en parfaite santé physique et psychologique.
NE PEUVENT ABSOLUMENT PAS S'INSCRIRE ET SUIVRE LE PROGRAMME ALIMENTAIRE BIOIMIS :

a)Les sujets qui pour un quelconque motif doivent suivre une alimentation spécifique. 

b)Les sujets qui ont, ou ont eu, un quelconque problème aux reins ou qui n'ont pas une fonction rénale dans la norme. 

c)Les sujets avec un cancer en acte et/ou un traitement de chimiothérapie ou radiothérapie en cours ou dans les derniers 18 mois. 

d)Les sujets avec un diabète sucré insulinodépendant (insuline ou analogue des incrétines). 

e)Les sujets avec une grave insuffisance cardiaque (classe NYHA III et IV). 

f)Les sujets atteints de maladies inflammatoires intestinales chroniques EN PHASE AIGUË ou d'autres pathologies de l'appareil gastrointestinal, en quelconque phase, qui demandent de spécifiques précautions diététiques ou qui pourraient ressentir négativement d'une QUELCONQUE variation de l'actuel régime alimentaire. 

g)En cas de grossesse ou d'allaitement. 

h)Les sujets avec des troubles du comportement alimentaire (anorexie, boulimie) ou bien des troubles psychiques qui pourraient ressentir négativement la nécessité de contrôler régulièrement leur poids et leurs mensurations ou de devoir respecter les indications alimentaires. 

i)Les sujets qui suivent un régime végétalien ou végan. 

j)Les sujets de moins de 18 ans (sauf si l'achat du programme alimentaire et sa relative inscription sont effectués par un géniteur, un tuteur ou le représentant légal). 

k)Le client accepte d'utiliser le Site et le Service sous sa propre responsabilité. 

Avant de participer au Programme Alimentaire Bioimis, à majeure raison en cas de doute sur les conditions ci-dessus indiquées ou plus généralement, sur la compatibilité entre le Programme et votre état de santé, il est conseillé au Client de consulter son médecin traitant et si retenu nécessaire par celui-ci, de se soumettre à tous les examens hémato-chimiques, instrumentaux et/ou visites spécialisées utiles pour évaluer l'état de santé psycho-physique.

8.  Utilisation du Service

Indépendamment des aliments conseillés, le Client ne doit en aucun cas, prendre des repas contenant des aliments qu'il a lui-même relevés comme aliments non appréciés.

Dans "LA LISTE DES ALIMENTS" qui vous sera proposée, nous vous rappelons que vous pouvez affiner et donc éliminer un maximum de trois aliments qui ne vous plaisent pas, outre à la catégorie oeufs et crustacés.

Au cas où il désirerait éliminer plus que trois aliments parmi ceux de la liste des aliments, le Client ne pourra pas accéder au Programme.

Nous informons que pour les femmes en ménopause et les sujets en hypothyroïdie, les résultats de n'importe quel programme alimentaire pour maigrir et pour le contrôle du poids peuvent être inférieurs aux attentes.

Dans tous les cas, avant d'envoyer l'ordre d'achat pour bénéficier du Service, le potentiel Client doit lui et lui seul vérifier avec son médecin traitant, l'éventuelle existence d'intolérances alimentaires ou d'autres conditions de santé ou pathologies qui pourraient déconseiller le commencement du Programme.

Le Client exonère la Société de toutes responsabilités en ce qui concerne les résultats obtenus et son état de santé, qui devra être sous contrôle du propre médecin traitant.

9.  Informations communiquées par et au Client/Utilisateur

La Société n'effectue pas une activité médicale, ni prescrit des régimes mais elle propose des conseils alimentaires pour une alimentation innovative qui pourra porter des bienfaits sur le poids et sur l'état de bien-être en général, pour cela elle ne pourrait jamais être considérée responsable de l'état de santé des Clients, ni du résultat que l'on pense obtenir.

La Société n'est pas une organisation médicale et son Équipe ne peut pas donner des conseils médicaux et des diagnostics.

Rien de ce qui est contenu ou disponible sur le Site doit être interprété comme des conseils médicaux et des diagnostics. Les informations fournies par le Site ne doivent pas être interprétées et/ou considérées comme une substitution d'une consultation médicale, d'un nutritionniste habilité ou comme un traitement nutritionnel.

Avant de commencer un quelconque parcours ou programme alimentaire utile pour perdre du poids, il est nécessaire de demander l'avis d'un médecin et d'un nutritionniste.

D'autre part, le Client est conscient que le Service est fourni en considération des mesures corporelles, du poids et des autres informations qui seront, au fur et à mesure, communiquées par le contractant.

Par conséquent, le Client s'engage à récupérer correctement, à envoyer avec exactitude et compléter les mensurations et les autres informations et/ou données demandées par la Société, suivant les procédures disponibles sur le Site.

10.  Déclarations et garanties du Client

Le Client déclare et garantit :

• ­­la propre aptitude psycho-physique à participer au Programme Alimentaire Bioimis, après une éventuelle consultation chez son médecin traitant ; 

• ­­que les données demandées et communiquées, au fur et à mesure à la Société depuis le début et pendant le cours du Programme Alimentaire Bioimis, sont complètes et correspondent à la vérité ; 

• ­­de lire attentivement les Guides Brefs, les e-mails, tous les messages, avis, ainsi que la documentation comprise dans le Service, avant de commencer le Programme et pendant son exécution. 

11.  Paiements

Les Services sont uniquement accessibles après acceptation et paiement d'un montant variable pour chaque Utilisateur, notamment en fonction de son profil, de ses objectifs et de la durée du Programme. Le prix, le mode de paiement et la durée du Service sont ceux spécifiés dans l'ordre d'achat du Client.

La contrepartie due par le Client pour la fourniture du Service doit être payée à la Société en mensualités du même montant

Mettre à disposition du Client d'autres formes de paiement est uniquement à discrétion de la Société, il est entendu qu'en cas de rétractation, en dehors des hypothèses établies dans l'article 12 successif (droits de rétractation), ainsi que dans le cas d'abandon du Programme Alimentaire Bioimis pour un quelconque motif, le Client sera quand même tenu au paiement du montant total indiqué sur l'ordre d'achat, c'est-à-dire qu'en cas de paiement déjà effectué, il n'aura pas droit à sa restitution.

La Société se réserve le droit, à tout moment et sans devoir communiquer la raison aux Utilisateurs/Clients, de modifier les prix de ses Services, étant entendu toutefois que le prix reste invarié pour les ordres d'achat qui ont déjà été acceptés. 

12.  Droit de rétractation

Sous réserve de l'exception indiquée à l'article 13 (limitations au droit de rétractation) qui suit, le Client a un délai de 14 jours ouvrables pour exercer le droit de rétractation du contrat stipulé avec la Société, pour l'achat du Programme Alimentaire Bioimis, sans en spécifier le motif et sans pénalités.

Pour pouvoir exercer le droit de rétractation, il est nécessaire que le Client envoie à la Société, la relative communication par lettre recommandée A.R. avant le délai de 14 jours, à l'adresse suivante : Bioworld S.r.l., I  - 35013 Cittadella (PD) Italie, via Macello n. 45.

Ladite communication de rétractation doit consentir l'identification du relatif contrat. Nous invitons donc le Client à indiquer les données suivantes : le propre nom et prénom, numéro de téléphone, l'adresse e-mail utilisée pour l'inscription et l'ordre d'achat ainsi que le code d'achat communiqué sur l'e-mail d'activation du Service. Les frais d'expédition de la lettre restent à la charge du Client. La communication de rétractation peut être également expédiée, toujours dans les délais de 14 jours ouvrables à compter de la conclusion du contrat, par télégramme ou par poste électronique à l'adresse suivante : info@bioimisworld.com ; dans ce cas, la rétractation doit être confirmée par lettre recommandée A.R. dans les 48 heures successives. Dans tous les cas, pour le respect des délais, le cachet de la poste fera foi.

Après avoir exercé le droit de rétractation, le Client a droit au remboursement de toutes les sommes versées dans les 14 jours, à compter du jour où la Société a été informée de la décision de rétractation du contrat.

Ces remboursements seront effectués en utilisant le même mode de paiement utilisé pour la transaction initiale, sous réserve d'autres accords explicites ; de toute façon, aucun coût ne sera dû comme conséquence de tel remboursement.

13.  Limitation du droit de rétractation

Le Client prend acte qu'au moment de l'activation de son Service, la prestation sera effectuée dans sa totalité par la société Bioworld S.r.l. c'est pourquoi à l'activation du Service, le Client ne pourra plus exercer le droit de rétractation selon l'article 12 (droits de rétractation).

14.  Limitation d'utilisation et outils sociaux

Le Client est conscient que le Service lui est fourni à titre personnel en sa qualité de consommateur. Il est expressément interdit au Client d'utiliser le Service pour des buts commerciaux, même s'ils ne sont pas directement en concurrence avec la société Bioworld S.r.l.

Le Service intègre des outils sociaux (blog, chat, forum, témoignages, etc...) qui consentent au Client à partager son expérience avec notre communauté d'utilisateurs, en postant des messages, en envoyant des photos, etc... Le Client reconnaît que l'utilisation de tels outils est sous sa pleine responsabilité, sans aucun contrôle préalable de la part de la Société.

Dans tous les cas, le Client s'engage dorénavant à ne pas utiliser tels outils pour publier ou diffuser :

• ­­matériel diffamatoire, pornographique ou bien interdit par la législation parce que contraire aux règles impératives, à l'ordre public ou à la moralité ; 

• ­­matériel en violation au droit de confidentialité des personnes (par exemple publier des photos ou des textes qui font référence à d'autres sujets sans avoir eu au préalable leur consentement pour la publication). 

La Société n'exerce aucune forme de contrôle préventif sur les messages et les commentaires postés sur les outils sociaux ; les Utilisateurs sont toutefois invités à signaler immédiatement à la Société d'éventuelles violations des propres droits ou des Conditions Générales à l'adresse suivante : info@bioimisworld.com. La Société sera libre d'éliminer, sans aucun préavis, les contenus postés par les Utilisateurs dès qu'à son incontestable avis, ils violent - ou simplement existe un raisonnable doute qu'ils violent - la loi, les Conditions Générales ou les droits de tiers.

L’Utilisateur est conscient que les contenus postés par d'autres utilisateurs, avec le moyen des outils sociaux disponibles sur le Site, sont publiés à titre personnel et ne représentent en aucun cas la position de la société Bioworld S.r.l.

Par conséquence, il est entendu qu'en aucun cas la société Bioworld S.r.l. ne saurait être retenue responsable des informations mises à titre personnel par les Utilisateurs, à travers les outils sociaux.

Les commentaires ou messages de l'Utilisateur peuvent contenir des idées ou même des conseils utiles pour améliorer le Site et/ou le Service ; La Société sera libre de s'en servir ou non, il est entendu qu'en tous les cas rien ne sera dû à l'Utilisateur pour l'exploitation des messages, quelle qu'en soit la forme.

15.  Décharge de responsabilité

Le Client indemnisera et laissera indemne la société Bioworld S.r.l. de tous préjudices, sanctions, plaintes, demandes de dommages et intérêts, frais (même légaux), coûts que la société Bioworld S.r.l. devrait encourir à cause de la violation des droits envers tiers mis en oeuvre par l'Utilisateur à travers l'utilisation du Site.

16.  Limitations de responsabilité et avertissements aux Utilisateurs du Site

Le Service est fourni sans aucune garantie en ce qui concerne la réalisation de résultats déterminés ou des objectifs que le Client désire obtenir au moyen de l'activation du Programme, en particulier, pour ce qui concerne la perte de poids.

Les témoignages reportés sur le Site, ainsi que sur tout autre moyen publicitaire, se réfèrent aux personnes représentées et ne constituent pas une garantie sur le résultat effectif et ne représentent pas la norme. Les temps et la quantité de perte de poids varient de personne à personne sur la base du poids initial, du métabolisme individuel, du style de vie, de l'exercice physique et d'une correcte alimentation. Il faut tenir compte de la possibilité de non-reproduction des résultats mentionnés.

Bioworld S.r.l. soigne l'exactitude des informations et de la communication commerciale publiée et rendue disponible dans son propre Site ; toutefois, telles informations ont uniquement le but de mieux faire connaître le Programme et son fonctionnement ; pour ce motif, l'Utilisateur reconnaît que sur la base de telles informations, il ne pourra en aucun cas prendre des décisions sur la propre santé, par exemple en formulant des diagnostics ou en prenant des médicaments ou des intégrateurs alimentaires, sans d'abord consulter un médecin.

Conformément à ce qui est prévu aux précédents articles 7, 8 et 9, Le Client/Utilisateur est informé du fait que certaines des recommandations ou des conseils alimentaires diffusés par le Site afin d'améliorer la connaissance du Programme, pourraient se révéler inefficaces ou nuisibles dans le cas d'un états de santé particuliers. D'éventuels doutes doivent être résolus exclusivement par le propre médecin. Pour ces motifs, si le'Utilisateur/Client décide de commencer le Programme ou d'utiliser quand même les informations présentes sur le Site, il sera l'unique responsable de son état de santé, avec comme conséquence que Bioworld S .r.l. ne pourra en aucun cas être responsable pour d'éventuels préjudices, directs ou indirects, relatifs à l'utilisation du Service et/ou du Site.

17.  Fonctionnement du Site

La Société fera tout ce qui sera nécessaire et dans ses possibilités pour garantir la continuité du propre Service et la pleine accessibilité du Site. Toutefois, à cause des mécanismes du fonctionnement du réseau internet, la Société ne peut garantir que le Site soit en ligne et accessible vingt-quatre heures sur vingt-quatre, trois cent soixante-cinq jours à l'an.

En particulier, la Société ne sera en aucun cas responsable envers le Client pour l'interruption du Service à cause de l'indisponibilité du Site toutes les fois que tel évènement se vérifie pour des causes en dehors de la sphère de contrôle de la Société, à titre d'exemple, pannes du réseau électrique ou téléphonique, baisse de tension, incendie, grèves, catastrophes naturelles, etc...

La Société peut périodiquement soumettre le Site à des interventions de manutention, afin de corriger d'éventuelles erreurs ou bien pour insérer de nouvelles fonctionnalités ou améliorer l'expérience d'utilisation ; dans ces cas, la Société communiquera l'intervention avec un préavis d'au moins 24 heures, en étant d'accord que rien ne sera dû au Client à titre de dommages et intérêts pour la période pendant laquelle le Site sera inaccessible pour manutention.

La Société adopte des mesures de sécurité appropriées pour garantir à ses Utilisateurs une navigation sûre sur le Site ; toutefois, il n'est pas possible de garantir aux propres Utilisateurs, une navigation sûre à 100%, ainsi que l'absence de bugs ou des erreurs de programmation. Pour ce motif, la société ne saurait jamais être tenue pour responsable de tout dommage subi par l'Utilisateur résultant de bugs, attaques informatiques, vol et perte des données, détérioration des dispositifs de l'Utilisateur et tout autre fait nuisible relatif à la sécurité informatique du Site, à part dans les cas où ceci se vérifierait à cause d'une faute intentionnelle et/ou faute grave de la part de la Société.

Des liens hypertextes de sites tiers pourraient figurer sur le Site ; tels sites sont gérés en pleine autonomie par des tiers, en absence de toute forme de contrôle préventif ou successif sur leurs contenus, sur leurs liens hypertextes comme également sur leur fonctionnement. En cliquant sur ces hyperliens, l'Utilisateur est conscient que de cette façon, il abandonne le Site et que les Conditions Générales ne sont donc plus appliquées ; avant de commencer la navigation sur les sites tiers reliés au Site par les liens, nous conseillons aux Utilisateurs de vérifier les relatives conditions d'utilisation et les clauses de confidentialité qui pourraient se différencier en tout ou en partie aux nôtres. La présence d'un hyperlien ne signifie pas que la société Bioworld S.r.l. en approuve ou en vérifie le contenu ou bien qu'il existe des rapports d'association, agence, représentation, mandat, join venture ou n'importe quelle autre liaison entre Bioworld S.r.l. et le gérant du site tiers.

18.  Propriété intellectuelle

L’Utilisateur prend acte que le contenu du Site et/ou des Services est la propriété exclusive de Bioworld S.r.l. ou de ses prédécesseurs et il est protégé par les dispositions en vigueur en matière de propriété intellectuelle, marques, brevets, savoir-faire et par toutes autres dispositions de loi applicables ; de tels contenus peuvent couvrir, à titre d'exemple et non exhaustif, lieux, marques, autres signes distinctifs, sons, musiques, vidéo, photographies, textes, logiciel, savoir-faire, informations commerciales, etc...

Il est absolument interdit aux Utilisateurs de copier, reproduire, communiquer, diffuser, créer des oeuvres dérivées, effectuer des activités de reverse engineering c'est-à-dire d'utiliser d'une façon quelconque le contenu du Site et/ou du Service, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation expresse et écrite de la Société.

19.  Communications

Sauf s'il en est disposé autrement dans les Conditions Générales, l'Utilisateur devra envoyer toutes communications conformément aux dispositions des Conditions Générales, comprises d'éventuelles réclamations, à l'adresse suivante : Bioworld S.r.l. siège social via Macello, n.45, I - 35013, Cittadella (PD), Italie, e-mail: info@bioimisworld.com

Les communications envoyées à d'autres adresses seront considérées nulles.

Sauf comme prévu par les spécifiques dispositions législatives de caractère impératif, pour les finalités des présentes Conditions Générales, le Client/Utilisateur accepte de recevoir de la part de la Société des communications, même sous formes électroniques et reconnaît que tous les contrats, les notices, les informations et autres communications que la Société fournie sous forme électronique, satisfont les exigences de la forme écrite, comme prévu par la loi.

20.  Autres Dispositions

La Société se réserve le droit de modifier, à tout moment, le Site et les Conditions Générales présentes pour offrir de nouveaux produits ou services, ou bien pour être conforme aux dispositions législatives ou réglementaires.

Le Client/Utilisateur sera soumis aux politiques et aux termes des Conditions Générales chaque fois en vigueur au moment où il utilisera le Site et/ou enverra l'ordre d'achat.

Dès lors qu'une quelconque prévision des présentes Conditions Générales ait été jugée non valable, nulle ou pour n'importe quel motif inapplicable, telle condition ne compromettra pas la validité et l'efficacité des autres prévisions.

21.  Loi applicable et Tribunal compétent

Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi italienne.

En cas d'éventuels litiges qui devraient survenir relativement à l'interprétation, l'exécution et/ou la résolution des présentes Conditions Générales, seuls les tribunaux de Padoue (Italie) seront compétents.

22.  Clause de confidentialité conformément aux dispositions de l’art. 13 du décr.-L n. 196/03

Aux fins des dispositions du présent article 22, il faut entendre par "Intéressé" l'Utilisateur et/ou le Client.

Conformément aux dispositions de l’art. 13 du Décret Législatif n. 196/2003, nous informons l'Intéressé que les données personnelles fournies par l'envoi de l'ordre d'achat ou bien en phase d'exécution du contrat, seront recueillies et traitées de manière et pour les finalités indiquées ci-après.

A)Contenu des données

Le traitement concerne les données personnelles suivantes : 

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• données d'état civil (nom, prénom, sexe, domicile, adresse e-mail, numéro de téléphone) communiquées au moment de l'envoi de l'ordre d'achat ; 
• mensurations, poids et aliments consommés, communiqués en phase d'exécution du contrat par le moyen de la fonctionnalité spécifique du Site ou par notre centre d'appels ; 
• examens hémato-chimiques avec un successif anonymat du sujet intéressé et utilisé exclusivement pour des finalités de statistiques et de recherche scientifiques ; 
• données personnelles volontairement fournies par l'Intéressé en utilisant les outils sociaux du Site ; 
• données personnelles volontairement communiquées par l'Intéressé, lors des questions posées à l'Équipe ou aux biologistes nutritionnistes de la Société par le moyen de la fonctionnalité spécifique du Site ou par notre centre d'appels. 

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B)Finalités du traitement et modalités du traitement

Le traitement auquel seront soumises les données personnelles a les finalités suivantes : 

­­

• fourniture du Service demandé par l'intéressé ; 
• accomplissements administratifs ou comptables ; 
• accomplissement des obligations législatives ; 
• informations de nature promotionnelles. 

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­­

La collecte et le traitement de vos données d'état-civil, de votre poids, de votre taille, de la circonférence du poignet ainsi que les autres données fournies avec les questions à notre Équipe, nous sont indispensables pour délivrer le Service requis ; si l'Intéressé ne désire pas partager telles données avec la Société, nous l'invitons à ne pas envoyer l'ordre d'achat pour la conclusion du contrat.

Uniquement si l'Intéressé exprime son consentement, ses données d'état-civil pourront être traitées pour l'envoi, par quelconque moyens (poste, e-mail, téléphone), d'informations de nature promotionnelle de la part de la Société comme de la part de nos associés commerciaux ; à tout moment, l'Intéressé peut choisir de ne pas recevoir ces informations sans que ceci n'interfère sur la fourniture du Service.

Enfin, en ce qui concerne les données que l'Intéressé a diffusées par l'utilisation des outils sociaux du Site, nous informons que ces données ne servent pas à la Société pour fournir le Service ; toutefois nous rappelons à l'Intéressé que s'il décide d'utiliser tels outils pour partager ses informations personnelles, il accepte les termes d'utilisation établis dans les Conditions Générales ; sur ce point, nous invitons l'Intéressé à lire plus loin, la session dédiée à l'argument.

Le traitement des données s'effectue par l'utilisation des outils et des procédures aptes à en garantir la sécurité et la confidentialité et pourra être effectué soit par le moyen de supports imprimés soit à l'aide de moyens informatiques.

C)Cadre de la diffusion des données

Les données pourront être communiquées :

• à des sujets, publics ou privés, qui peuvent accéder aux données selon les dispositions de loi et de règlement dans les limites prévues par législation ; 
• à conseillers ou collaborateurs chargés par la Société du traitement pour les finalités indiquées ci-dessus ; 
• à des sujets qui exercent des activités auxiliaires ou instrumentales suivant les finalités dessus indiquées (par exemple les chargés de la manutention des élaborateurs électroniques) ; 
• à nos partenaires commerciaux pour l'envoi d'informations de nature promotionnelle. 

D)Sujets qui pourront être à connaissance des données

Outre aux sujets indiqués ci-dessus, tous les autres sujets, indiqués à chaque fois comme responsables ou chargés du traitement, pourront être à connaissance des données. 

E)Outils sociaux - Témoignages et photographies

En communiquant le propre témoignage et/ou les propres photos sur le Site, l'Intéressé autorise expressément et à titre gratuit, la société Bioworld S.r.l., siège social via Macello, n.45 - I-35013 Cittadella (PD), Italie, C.F. et P.IVA 04855120285, REA 423824 (y compris ses Partners et ses filiales) : 

1. à archiver, diffuser et reproduire, même au moyen de banques de données, tels témoignages et/ou photos sur le Site ou par n'importe quel autre moyen de communication, y compris tous les supports électroniques et informatiques et à profiter des susdits témoignages et/ou photos pour une finalité de nature promotionnelle à travers n'importe quel outil de communication ; 
2. à apporter aux témoignages et/ou photos reçus n'importe quels montages, coupures, extractions et plus généralement, n'importe quel type d'adaptation (comme par exemple l'insertion d'un logo commercial, la décoration des images, leur adaptation, image floue, etc...) que Bioworld S.r.l. puisse considérer comme nécessaire pour une correcte utilisation de ceux-ci. 

L’utilisateur du Service renonce également, sauf abus ou autres motifs justifiés, à s'opposer sans raison légitime et motivée à l'utilisation de son témoignage et de ses photos et d'éventuelles modifications de la part de Bioworld S.r.l.. L'autorisation ainsi accordée est valable, sans limitations géographiques, pour une période de 20 ans à compter de la date de publication du témoignage ou des photos.

L’Intéressé ne peut pas utiliser les outils sociaux du Site pour publier des données personnelles relatives à tiers (à titre d'exemple et non exhaustif : photos, vidéos, témoignages, etc...) sans avoir eu auparavant son consentement et après lui avoir correctement expliqué les modalités et finalités du traitement conformément aux dispositions de cette informative.
Les outils sociaux ne peuvent pas être utilisés pour la publication/diffusion de données de nature sensible (par exemple données aptes à révéler l'état de santé ou la vie sexuelle des personnes) que ce soit les propres données ou celles de tiers.

F)Propriétaire

Le Propriétaire des données est la société Bioworld S.r.l., siège social via Macello, 45 – 35013, Cittadella (PD), Italie, C.F. et P.IVA 04855120285, REA 423824, en la personne du représentant légal pro tempore.
 

G)Conservation

Les données recueillies seront conservées uniquement pour le temps nécessaire afin d'atteindre les finalités indiquées ci-dessus, en ayant fait également attention à protéger nos droits ou légitimes intérêts pour tout jugement ou procédure administrative.
 

H)Droits de l'intéressé

À n'importe quel moment, l'intéressé pourra exercer les droits prévus dans l'art. 7 du Code de confidentialité :

1. L'Intéressé a le droit d'obtenir la confirmation de l'existence ou non de données personnelles qui le regardent et leur communication de façon compréhensible, même s'il n'est pas encore enregistré. 
2. L'Intéressé a le droit d'obtenir l'indication : 

a)de l'origine des données personnelles ; 

b)des finalités et modalités du traitement ; 

c)de la logique appliquée en cas de traitement effectué avec l'aide d'outils électroniques ; 

d)des éléments d'identification du propriétaire, des responsables et du représentant désigné, conformément aux dispositions de l'article 5, paragraphe 2 ; 

e)des sujets ou des catégories de sujets auxquels les données personnelles peuvent être communiquées ou qui peuvent en prendre connaissance en qualité de représentants désignés dans le territoire du Pays, de responsables ou de préposés. 

3.L'Intéressé a le droit d'obtenir : 

a)la mise à jour, la rectification c'est-à-dire, quand il y a un intérêt, l'intégration des données ; 

b)l'annulation, la transformation sous forme anonyme ou le blocage des données traitées en violation des lois, y compris celles dont la conservation n'est pas nécessaire, relativement aux buts pour lesquels les données ont été recueillies et successivement traitées ; 

c)l'attestation que les opérations relatives aux lettres a) et b) ont été mises à connaissance, même en ce qui concerne leur contenu, à ceux dont les données ont été communiquées ou diffusées, excepté dans le cas où tel accomplissement se révèle impossible ou comporte un emploi de moyens manifestement disproportionnés par rapport au droit de tutelle. 

4.L'intéressé a le droit de s'opposer, en tout ou en partie : 

a)pour des motifs légitimes au traitement des données personnelles qui le concerne et qui sont pertinents au but de la collecte ; 

b)au traitement des données personnelles qui le concerne, afin d'envoyer du matériel publicitaire ou de vente directe ou pour effectuer des recherches de marché ou de communication commerciale.
 

I)Contacts

Pour n'importe quel doute ou explication sur votre confidentialité, c'est-à-dire pour exercer vos droits ex art. 7 du Code de Confidentialité, vous pouvez contacter le Propriétaire du traitement par courrier recommandé à Bioworld S.r.l. siège social via Macello, n.45, I - 35013 Cittadella (PD) Italie, ou par e-mail (info@bioimisworld.com).